Terms of sale
1. Objet
Les présentes conditions régissent les ventes de produits naturels cosmétiques sur le site insoiee.fr.
2. Produits
Les produits sont décrits avec la plus grande précision. Les photos sont non contractuelles.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, TVA non applicable (article 293B du CGI si auto-entrepreneur, à modifier si besoin). Les frais de livraison sont ajoutés lors du paiement.
4. Paiement
Le paiement s’effectue par carte bancaire via la plateforme sécurisée de Shopify.
5. Livraison
Les commandes sont livrées sous 7 jours ouvrés maximum, sauf mention contraire sur la fiche produit. INSOIEE décline toute responsabilité en cas de retard causé par le transporteur.
6. Droit de rétractation
Conformément à la loi, vous disposez de 14 jours après réception pour exercer votre droit de rétractation, sauf pour les produits ouverts ou utilisés (cosmétiques). Les frais de retour sont à la charge du client.
7. Responsabilité
INSOIEE ne saurait être tenu responsable de l’inexécution du contrat en cas de rupture de stock, force majeure ou erreur de description.
8. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Le droit applicable est le droit français.